Réglementation : la vente d'équidés entre professionnels
Publié le :
16/06/2020
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Source : terres-et-territoires.comContrat de vente, garantie des vices cachés… Rappel des règles juridiques qui encadrent la vente d’équidés entre professionnels, avec l’IFCE et l’Institut du droit équin... Lire la suite
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Publié le : 11/06/2020 11 juin juin 06 2020Droit équinUn engagement proportionnel à la dotation : l'idée n'est pas nécessairement m...Source : grandprix.info
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Publié le : 10/06/2020 10 juin juin 06 2020Droit des NTICLe recours aux technologies numériques dans la lutte contre la pandémie de Co...Source : www.lepetitjuriste.fr
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Télésurveillance des examens : un avis de la CNIL tardif et interpelant
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Publié le : 27/04/2020 27 avril avr. 04 2020Droit équinActualitésNombreuses sont les structures qui s’interrogent aujourd’hui sur l’opportun...
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Coronavirus (#covid19) : Les mesures prises par le gouvernement pour venir en aide aux entreprises et notamment celles de la filière équine
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Secteur du cheval : ce qui est autorisé et ne l’est pas en période de confinement
Publié le : 14/04/2020 14 avril avr. 04 2020Droit équinDepuis 15 ans le Cabinet EQUICONSULT est un spécialiste de toute la filière é...
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Ce qui est autorisé en période de confinement
Publié le : 13/04/2020 13 avril avr. 04 2020Droit équinActualitésTout n'est pas interditSource : cheval-partenaire.fr