Un ancien manadier condamné pour maltraitance
Publié le :
04/07/2018
04
juillet
juil.
07
2018
Source : www.chevalmag.comL'homme de 74 ans s'était fait retirer en octobre 2016 ses vingt-sept chevaux, dont certains très amaigris, par la SPA de Baux-de-Provence. Il a été condamné mercredi 27 juin à quatre mois de prison avec sursis et 100.000 euros d'amende... Lire la suite
Historique
-
Chien responsable de la chute du cavalier.
Publié le : 28/01/2019 28 janvier janv. 01 2019Droit équinLe seul comportement "anormal" ou du moins échappant au contrôle de son maîtr...Source : www.doctrine.fr
-
Accident de chasse sur deux équidés, la fondation 30 millions d'amis se constitue partie civile
Publié le : 23/01/2019 23 janvier janv. 01 2019Droit équinDeux chevaux ont été découverts ensanglantés dans leur pré à Labastide-Clermo...Source : www.30millionsdamis.fr
-
Double condamnation dans l’affaire des chevaux de Flamisoul
Publié le : 18/12/2018 18 décembre déc. 12 2018Droit équinLe jugement a été rendu dans l’histoire des chevaux abandonnés en pâtures dan...Source : www.chevalmag.com
-
Soins vétérinaires du cheval : obligation d’information pour le vétérinaire et obligation de paiement pour le propriétaire !
Publié le : 07/11/2018 07 novembre nov. 11 2018Droit équinUne clinique vétérinaire, ayant soigné le cheval de Mme S. à plusieurs repris...Source : www.institut-droit-equin.fr
-
Visite sanitaire en élevage : une obligation étendue aux équidés
Publié le : 10/10/2018 10 octobre oct. 10 2018Droit équinL’arrêté du 19 septembre 2018 vient étendre l’obligation de contrôles sanitai...Source : www.ghn.com.fr
-
Le droit équin à l’heure du numérique et du big data
Publié le : 02/10/2018 02 octobre oct. 10 2018Droit équinUn sujet suffisamment dense pour que l’Institut du droit équin (IDE) y consac...Source : www.newestern.fr
-
Dopage et respect de la présomption d'innocence
Publié le : 18/09/2018 18 septembre sept. 09 2018Droit équinll est bien évidemment présumé innocent. D'autant que très souvent les procéd...Source : www.leparisien.fr
-
Etats-Unis: un cheval porte plainte contre son propriétaire
Publié le : 12/09/2018 12 septembre sept. 09 2018Droit équinUn procès insolite aux conséquences potentiellement inédites voire même "révo...Source : www.francesoir.fr
-
Accusé à tort de maltraitance dans l’Eure, l’éleveur gagne son procès contre une internaute
Publié le : 31/07/2018 31 juillet juil. 07 2018Droit équinAccusé de maltraitance sur l'un de ses chevaux sur Facebook y a un an, Jacque...Source : actu.fr
-
La FNC obtient la visite sanitaire pour les équidés !
Publié le : 30/07/2018 30 juillet juil. 07 2018Droit équinLa mise en place d’une politique sanitaire réaliste économiquement et efficac...Source : avef.fr
-
Condamnation à un an de prison pour l’éleveuse qui séquestrait des dizaines de chevaux dans le noir
Publié le : 18/07/2018 18 juillet juil. 07 2018Droit équinEn Dordogne, une femme de 38 ans vient d’être condamnée à un an de prison fer...Source : www.holidogtimes.com
-
Chevalmag - Partir en balade, oui... mais pas n'importe comment
Publié le : 11/07/2018 11 juillet juil. 07 2018Droit équinAvec le soleil radieux qui perdure depuis plusieurs semaines, les envies de b...Source : www.chevalmag.com
-
Un ancien manadier condamné pour maltraitance
Publié le : 04/07/2018 04 juillet juil. 07 2018Droit équinL'homme de 74 ans s'était fait retirer en octobre 2016 ses vingt-sept chevaux...Source : www.chevalmag.com
-
Acheter et vendre son cheval : Au-delà du coup de cœur, pensez à l’administratif !
Publié le : 04/06/2018 04 juin juin 06 2018Droit équinQue l’on soit particulier ou professionnel, l’achat d’un nouveau cheval impli...Source : www.ifce.fr
-
Un cheval roué de coups car il "refuse de rentrer dans son pré"
Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018Droit équinJusqu'où peut-on aller pour se faire obéir ? Depuis vendredi, une vidéo fait...Source : www.laprovence.com