Acheter et vendre son cheval : Au-delà du coup de cœur, pensez à l’administratif !

Historique

• Chien responsable de la chute du cavalier.
  Publié le : 28/01/2019 28 janvier janv. 01 2019
  Droit équin
  Le seul comportement "anormal" ou du moins échappant au contrôle de son maîtr...
  Source : www.doctrine.fr
  Lire la suite
• Accident de chasse sur deux équidés, la fondation 30 millions d'amis se constitue partie civile
  Publié le : 23/01/2019 23 janvier janv. 01 2019
  Droit équin
  Deux chevaux ont été découverts ensanglantés dans leur pré à Labastide-Clermo...
  Source : www.30millionsdamis.fr
  Lire la suite
• Double condamnation dans l’affaire des chevaux de Flamisoul
  Publié le : 18/12/2018 18 décembre déc. 12 2018
  Droit équin
  Le jugement a été rendu dans l’histoire des chevaux abandonnés en pâtures dan...
  Source : www.chevalmag.com
  Lire la suite
• Soins vétérinaires du cheval : obligation d’information pour le vétérinaire et obligation de paiement pour le propriétaire !
  Publié le : 07/11/2018 07 novembre nov. 11 2018
  Droit équin
  Une clinique vétérinaire, ayant soigné le cheval de Mme S. à plusieurs repris...
  Source : www.institut-droit-equin.fr
  Lire la suite
• Visite sanitaire en élevage : une obligation étendue aux équidés
  Publié le : 10/10/2018 10 octobre oct. 10 2018
  Droit équin
  L’arrêté du 19 septembre 2018 vient étendre l’obligation de contrôles sanitai...
  Source : www.ghn.com.fr
  Lire la suite
• Le droit équin à l’heure du numérique et du big data
  Publié le : 02/10/2018 02 octobre oct. 10 2018
  Droit équin
  Un sujet suffisamment dense pour que l’Institut du droit équin (IDE) y consac...
  Source : www.newestern.fr
  Lire la suite
• Dopage et respect de la présomption d'innocence
  Publié le : 18/09/2018 18 septembre sept. 09 2018
  Droit équin
  ll est bien évidemment présumé innocent. D'autant que très souvent les procéd...
  Source : www.leparisien.fr
  Lire la suite
• Etats-Unis: un cheval porte plainte contre son propriétaire
  Publié le : 12/09/2018 12 septembre sept. 09 2018
  Droit équin
  Un procès insolite aux conséquences potentiellement inédites voire même "révo...
  Source : www.francesoir.fr
  Lire la suite
• Accusé à tort de maltraitance dans l’Eure, l’éleveur gagne son procès contre une internaute
  Publié le : 31/07/2018 31 juillet juil. 07 2018
  Droit équin
  Accusé de maltraitance sur l'un de ses chevaux sur Facebook y a un an, Jacque...
  Source : actu.fr
  Lire la suite
• La FNC obtient la visite sanitaire pour les équidés !
  Publié le : 30/07/2018 30 juillet juil. 07 2018
  Droit équin
  La mise en place d’une politique sanitaire réaliste économiquement et efficac...
  Source : avef.fr
  Lire la suite
• Condamnation à un an de prison pour l’éleveuse qui séquestrait des dizaines de chevaux dans le noir
  Publié le : 18/07/2018 18 juillet juil. 07 2018
  Droit équin
  En Dordogne, une femme de 38 ans vient d’être condamnée à un an de prison fer...
  Source : www.holidogtimes.com
  Lire la suite
• Chevalmag - Partir en balade, oui... mais pas n'importe comment
  Publié le : 11/07/2018 11 juillet juil. 07 2018
  Droit équin
  Avec le soleil radieux qui perdure depuis plusieurs semaines, les envies de b...
  Source : www.chevalmag.com
  Lire la suite
• Un ancien manadier condamné pour maltraitance
  Publié le : 04/07/2018 04 juillet juil. 07 2018
  Droit équin
  L'homme de 74 ans s'était fait retirer en octobre 2016 ses vingt-sept chevaux...
  Source : www.chevalmag.com
  Lire la suite
• Acheter et vendre son cheval : Au-delà du coup de cœur, pensez à l’administratif !
  Publié le : 04/06/2018 04 juin juin 06 2018
  Droit équin
  Que l’on soit particulier ou professionnel, l’achat d’un nouveau cheval impli...
  Source : www.ifce.fr
  Lire la suite
• Un cheval roué de coups car il "refuse de rentrer dans son pré"
  Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018
  Droit équin
  Jusqu'où peut-on aller pour se faire obéir ? Depuis vendredi, une vidéo fait...
  Source : www.laprovence.com
  Lire la suite