Accident de chasse sur deux équidés, la fondation 30 millions d'amis se constitue partie civile
Publié le :
23/01/2019
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2019
Source : www.30millionsdamis.frDeux chevaux ont été découverts ensanglantés dans leur pré à Labastide-Clermont (31), une balle ayant traversé l’encolure de la jument avant de perforer la cuisse d’un second cheval... Lire la suite
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Chien responsable de la chute du cavalier.
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Double condamnation dans l’affaire des chevaux de Flamisoul
Publié le : 18/12/2018 18 décembre déc. 12 2018Droit équinLe jugement a été rendu dans l’histoire des chevaux abandonnés en pâtures dan...Source : www.chevalmag.com
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Soins vétérinaires du cheval : obligation d’information pour le vétérinaire et obligation de paiement pour le propriétaire !
Publié le : 07/11/2018 07 novembre nov. 11 2018Droit équinUne clinique vétérinaire, ayant soigné le cheval de Mme S. à plusieurs repris...Source : www.institut-droit-equin.fr
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Visite sanitaire en élevage : une obligation étendue aux équidés
Publié le : 10/10/2018 10 octobre oct. 10 2018Droit équinL’arrêté du 19 septembre 2018 vient étendre l’obligation de contrôles sanitai...Source : www.ghn.com.fr
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Le droit équin à l’heure du numérique et du big data
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Dopage et respect de la présomption d'innocence
Publié le : 18/09/2018 18 septembre sept. 09 2018Droit équinll est bien évidemment présumé innocent. D'autant que très souvent les procéd...Source : www.leparisien.fr
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Etats-Unis: un cheval porte plainte contre son propriétaire
Publié le : 12/09/2018 12 septembre sept. 09 2018Droit équinUn procès insolite aux conséquences potentiellement inédites voire même "révo...Source : www.francesoir.fr
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Accusé à tort de maltraitance dans l’Eure, l’éleveur gagne son procès contre une internaute
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La FNC obtient la visite sanitaire pour les équidés !
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Condamnation à un an de prison pour l’éleveuse qui séquestrait des dizaines de chevaux dans le noir
Publié le : 18/07/2018 18 juillet juil. 07 2018Droit équinEn Dordogne, une femme de 38 ans vient d’être condamnée à un an de prison fer...Source : www.holidogtimes.com
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Chevalmag - Partir en balade, oui... mais pas n'importe comment
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Un ancien manadier condamné pour maltraitance
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Acheter et vendre son cheval : Au-delà du coup de cœur, pensez à l’administratif !
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Un cheval roué de coups car il "refuse de rentrer dans son pré"
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