Les éleveurs professionnels de chevaux appellent à ne plus payer la TVA
Publié le :
08/10/2019
08
octobre
oct.
10
2019
Source : www.ouest-france.frLa fédération des éleveurs de chevaux professionnels a appelé ses adhérents, ce vendredi 20 septembre, à ne plus payer la TVA, car les éleveurs amateurs n’appliquent pas, eux, la législation fiscale, ce qui représente selon elle une « concurrence totalement déloyale »... Lire la suite
Historique
-
Modification du code des courses au galop
Publié le : 24/03/2020 24 mars mars 03 2020Droit équinAu 1er mars, d’importantes modifications du code des courses au galop entrero...Source : www.paris-turf.com
-
Secteur équin: les professionnels lancent un cri d’alarme
Publié le : 03/03/2020 03 mars mars 03 2020Droit équinLes professionnels de la filière équine (éleveurs et propriétaires), ont réaf...Source : fr.hibapress.com
-
Une retraite normande pour les chevaux réformés de la garde républicaine
Publié le : 18/02/2020 18 février févr. 02 2020Droit équinJusque dans les années 80, les chevaux réformés de la garde républicaine étai...Source : france3-regions.francetvinfo.fr
-
Le chapeau de dressage est désormais interdit pour les licenciés français
Publié le : 28/01/2020 28 janvier janv. 01 2020Droit équinComme l’a justement noté Dressprod, on ne verra plus de chapeaux de dressage...Source : www.grandprix-replay.com
-
Sauvetage de chevaux et de poney dans le Var
Publié le : 14/01/2020 14 janvier janv. 01 2020Droit équinLa Société Protectrice des Animaux (SPA) intervient de plus en plus dans des...Source : www.la-spa.fr
-
En Normandie, une plateforme d'imagerie chevaux unique en Europe
Publié le : 31/12/2019 31 décembre déc. 12 2019Droit équinL'École vétérinaire Alfort a développé un centre de référence unique en Europ...Source : www.franceinter.fr
-
Castration équine : obligation réglementaire de déclaration dans la base SIRE
Publié le : 24/12/2019 24 décembre déc. 12 2019Droit équinPourquoi et comment déclarer la castration de mon cheval ? Cette modification...Source : www.ifce.fr
-
Crédit d'impôt refusé pour un projet de recherche pour l’amélioration de la compétitivité des poulains
Publié le : 10/12/2019 10 décembre déc. 12 2019Droit équinDans un récent arrêt, la Cour administrative d’appel de Nantes a refusé le bé...Source : www.legifiscal.fr
-
Assises de la filière équine : témoignages
Publié le : 26/11/2019 26 novembre nov. 11 2019Droit équin« Le bien-être animal a toujours été une préoccupation. Quand on a reconstrui...Source : www.ouest-france.fr
-
Monter à cheval sera-t-il un jour interdit ?
Publié le : 19/11/2019 19 novembre nov. 11 2019Droit équinLes professionnels de la filière équine, réunis à Angers ce jeudi 7 novembre,...Source : www.ouest-france.fr
-
La filière équine en France : l’impact du droit européen et du Brexit
Publié le : 12/11/2019 12 novembre nov. 11 2019Droit équinAprès les chiens et les chats, les chevaux, poneys et ânes sont les animaux q...Source : www.vie-publique.fr
-
Centre équestre placé en liquidation judiciaire et sauvetage des chevaux
Publié le : 29/10/2019 29 octobre oct. 10 2019Droit équinDepuis quelques semaines, ils sont une quinzaine à se mobiliser pour tenter d...Source : www.leparisien.fr
-
Prison ferme pour un propriétaire de chevaux
Publié le : 15/10/2019 15 octobre oct. 10 2019Droit équinJugée en son absence ce mardi 8 octobre, une jeune femme a été reconnue coupa...Source : www.lamontagne.fr
-
Les éleveurs professionnels de chevaux appellent à ne plus payer la TVA
Publié le : 08/10/2019 08 octobre oct. 10 2019Droit équinLa fédération des éleveurs de chevaux professionnels a appelé ses adhérents,...Source : www.ouest-france.fr
-
Procès contre le propriétaire d'un cheval pour trouble du voisinage
Publié le : 01/10/2019 01 octobre oct. 10 2019Droit équinÀ l’image de Maurice le coq, c’est au tour de Sésame, le cheval comtois de 6...Source : www.ouest-france.fr