Chien responsable de la chute du cavalier.
Publié le :
28/01/2019
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Source : www.doctrine.frLe seul comportement "anormal" ou du moins échappant au contrôle de son maître, d'un chien provoquant un comportement de peur de plusieurs chevaux permet de retenir la responsabilité du maître du chien. Lire la suite
Historique
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Chien responsable de la chute du cavalier.
Publié le : 28/01/2019 28 janvier janv. 01 2019Droit équinLe seul comportement "anormal" ou du moins échappant au contrôle de son maîtr...Source : www.doctrine.fr
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Double condamnation dans l’affaire des chevaux de Flamisoul
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Soins vétérinaires du cheval : obligation d’information pour le vétérinaire et obligation de paiement pour le propriétaire !
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Visite sanitaire en élevage : une obligation étendue aux équidés
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Dopage et respect de la présomption d'innocence
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Etats-Unis: un cheval porte plainte contre son propriétaire
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La FNC obtient la visite sanitaire pour les équidés !
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Condamnation à un an de prison pour l’éleveuse qui séquestrait des dizaines de chevaux dans le noir
Publié le : 18/07/2018 18 juillet juil. 07 2018Droit équinEn Dordogne, une femme de 38 ans vient d’être condamnée à un an de prison fer...Source : www.holidogtimes.com
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Chevalmag - Partir en balade, oui... mais pas n'importe comment
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Un ancien manadier condamné pour maltraitance
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Acheter et vendre son cheval : Au-delà du coup de cœur, pensez à l’administratif !
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Un cheval roué de coups car il "refuse de rentrer dans son pré"
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