Procès contre le propriétaire d'un cheval pour trouble du voisinage
Publié le :
01/10/2019
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Source : www.ouest-france.frÀ l’image de Maurice le coq, c’est au tour de Sésame, le cheval comtois de 6 ans de Marie et Jean-Paul Zusslin, propriétaires d’un vignoble en Alsace, d’attendre son procès en appel, le 18 novembre 2019. Deux cas non isolés, qui suscitent émoi et action... Lire la suite
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Le chapeau de dressage est désormais interdit pour les licenciés français
Publié le : 28/01/2020 28 janvier janv. 01 2020Droit équinComme l’a justement noté Dressprod, on ne verra plus de chapeaux de dressage...Source : www.grandprix-replay.com
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Sauvetage de chevaux et de poney dans le Var
Publié le : 14/01/2020 14 janvier janv. 01 2020Droit équinLa Société Protectrice des Animaux (SPA) intervient de plus en plus dans des...Source : www.la-spa.fr
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En Normandie, une plateforme d'imagerie chevaux unique en Europe
Publié le : 31/12/2019 31 décembre déc. 12 2019Droit équinL'École vétérinaire Alfort a développé un centre de référence unique en Europ...Source : www.franceinter.fr
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Castration équine : obligation réglementaire de déclaration dans la base SIRE
Publié le : 24/12/2019 24 décembre déc. 12 2019Droit équinPourquoi et comment déclarer la castration de mon cheval ? Cette modification...Source : www.ifce.fr
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Crédit d'impôt refusé pour un projet de recherche pour l’amélioration de la compétitivité des poulains
Publié le : 10/12/2019 10 décembre déc. 12 2019Droit équinDans un récent arrêt, la Cour administrative d’appel de Nantes a refusé le bé...Source : www.legifiscal.fr
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Assises de la filière équine : témoignages
Publié le : 26/11/2019 26 novembre nov. 11 2019Droit équin« Le bien-être animal a toujours été une préoccupation. Quand on a reconstrui...Source : www.ouest-france.fr
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Monter à cheval sera-t-il un jour interdit ?
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La filière équine en France : l’impact du droit européen et du Brexit
Publié le : 12/11/2019 12 novembre nov. 11 2019Droit équinAprès les chiens et les chats, les chevaux, poneys et ânes sont les animaux q...Source : www.vie-publique.fr
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Centre équestre placé en liquidation judiciaire et sauvetage des chevaux
Publié le : 29/10/2019 29 octobre oct. 10 2019Droit équinDepuis quelques semaines, ils sont une quinzaine à se mobiliser pour tenter d...Source : www.leparisien.fr
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Publié le : 15/10/2019 15 octobre oct. 10 2019Droit équinJugée en son absence ce mardi 8 octobre, une jeune femme a été reconnue coupa...Source : www.lamontagne.fr
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