Étude impact Covid-19 filière équine
Publié le :
02/06/2020
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Source : www.ifce.frEn mars 2020, la « Filière Cheval », composée des sociétés-mères France Galop, La SECF (LeTrot), la SHF, la SFET et la FFE, a été mandatée par le Ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour réaliser une enquête, avec l’appui technique de l’IFCE... Lire la suite
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RGPD : l'écart se creuse entre les marques
Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020Droit des NTICCommanders Act, spécialiste des data, présente son baromètre Privacy 2020 rel...Source : www.e-marketing.fr
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Réglementation : la vente d'équidés entre professionnels
Publié le : 16/06/2020 16 juin juin 06 2020Droit équinContrat de vente, garantie des vices cachés… Rappel des règles juridiques qui...Source : terres-et-territoires.com
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Une tentative qui fait débat mais qu'il faut peut-être peaufiner
Publié le : 11/06/2020 11 juin juin 06 2020Droit équinUn engagement proportionnel à la dotation : l'idée n'est pas nécessairement m...Source : grandprix.info
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Covid-19 : l’impact des technologies numériques sur les libertés individuelles
Publié le : 10/06/2020 10 juin juin 06 2020Droit des NTICLe recours aux technologies numériques dans la lutte contre la pandémie de Co...Source : www.lepetitjuriste.fr
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Télésurveillance des examens : un avis de la CNIL tardif et interpelant
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Publié le : 02/06/2020 02 juin juin 06 2020Droit équinEn mars 2020, la « Filière Cheval », composée des sociétés-mères France Galop...Source : www.ifce.fr
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Un nouveau fonds de soutien pour les clubs en difficulté
Publié le : 26/05/2020 26 mai mai 05 2020Droit équinAvec le soutien du ministère des Sports, la Fondation du Sport Français, le C...Source : www.chevalmag.com
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L’impact de la pandémie de COVID-19 sur le Droit des entreprises en difficultés
Publié le : 06/05/2020 06 mai mai 05 2020ActualitésLe « droit des entreprises en difficulté » est une branche transversale du dr...
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Application Stopcovid : les recommandations de la Cnil et du CNNum
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Écuries et centres équestres: que faire à la suite du communiqué de presse autorisant sous conditions les propriétaires des équidés à venir s'occuper de leurs chevaux?
Publié le : 27/04/2020 27 avril avr. 04 2020Droit équinActualitésNombreuses sont les structures qui s’interrogent aujourd’hui sur l’opportun...
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Les propriétaires autorisés à s'occuper de leurs chevaux? Que penser du communiqué de presse du Ministère de l’Agriculture
Publié le : 24/04/2020 24 avril avr. 04 2020ActualitésLa nouvelle s’est répandue plus rapidement qu’une traînée de poudre : les pro...
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Confinement et filière équine Précisions sur l’article « ce qui est autorisé et ne l’est pas en période de confinement »
Publié le : 20/04/2020 20 avril avr. 04 2020Droit équinFOIRE AUX QUESTIONS Depuis 15 ans le Cabinet EQUICONSULT est un spécialist...
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Coronavirus (#covid19) : Les mesures prises par le gouvernement pour venir en aide aux entreprises et notamment celles de la filière équine
Publié le : 15/04/2020 15 avril avr. 04 2020ActualitésEn cette période inédite de crise sanitaire, le Gouvernement a pris une série...
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Secteur du cheval : ce qui est autorisé et ne l’est pas en période de confinement
Publié le : 14/04/2020 14 avril avr. 04 2020Droit équinDepuis 15 ans le Cabinet EQUICONSULT est un spécialiste de toute la filière é...