Conditions d’implantation d’un centre équestre

Historique

• Révolution des robots : quel cadre juridique pour l’intelligence artificielle ?
  Publié le : 13/06/2018 13 juin juin 06 2018
  Droit des NTIC
  Les robots nous battent aux jeux, les robots peuvent créer des œuvres d'art,...
  Source : www.jss.fr
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• Acheter et vendre son cheval : Au-delà du coup de cœur, pensez à l’administratif !
  Publié le : 04/06/2018 04 juin juin 06 2018
  Droit équin
  Que l’on soit particulier ou professionnel, l’achat d’un nouveau cheval impli...
  Source : www.ifce.fr
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• Le règlement des litiges liés au e-commerce se fait de plus en plus souvent en ligne - Droit & Technologies
  Publié le : 29/05/2018 29 mai mai 05 2018
  Droit des NTIC
  Lancée il y a deux ans, la plate-forme de résolution des litiges de la Commis...
  Source : www.droit-technologie.org
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• Les moteurs de recherche bientôt régulés ? - Droit & Technologies
  Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018
  Droit des NTIC
  Les entreprises sont devenus dépendantes des moteurs de recherche d’une part,...
  Source : www.droit-technologie.org
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• Un cheval roué de coups car il "refuse de rentrer dans son pré"
  Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018
  Droit équin
  Jusqu'où peut-on aller pour se faire obéir ? Depuis vendredi, une vidéo fait...
  Source : www.laprovence.com
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• Hippisme : Sans qualification, pas de compétition - Le Parisien
  Publié le : 15/05/2018 15 mai mai 05 2018
  Droit équin
  Dès ce mercredi, les épreuves de qualifications s’ouvrent aux trotteurs de 2...
  Source : www.leparisien.fr
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• La Cnil propose un outil pour générer un mot de passe efficace - Téléphone-Internet - Le Particulier
  Publié le : 15/05/2018 15 mai mai 05 2018
  Droit des NTIC
  Malgré la multiplication des piratages informatiques, nombre d’internautes co...
  Source : leparticulier.lefigaro.fr
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• Conditions d’implantation d’un centre équestre
  Publié le : 09/05/2018 09 mai mai 05 2018
  Droit équin
  Aux termes de l’article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime, sont...
  Source : www.defrenois.fr
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• Menaces de mort, harcèlement sexuel: quel est le statut juridique d'un emoji ?
  Publié le : 07/05/2018 07 mai mai 05 2018
  Droit des NTIC
  Le Code Pénal n'en utilise pas, il n'en fait pas mention non plus. Pourtant,...
  Source : www.lefigaro.fr
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• Rhinopneumonie: De plus en plus de chevaux malades, des manifestations annulées dans toute la France
  Publié le : 02/05/2018 02 mai mai 05 2018
  Droit équin
  Le calendrier des manifestations équestres est fortement perturbé un peu part...
  Source : www.20minutes.fr
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• Brexit : les anglais devront-ils rendre les domaines « .eu » ? - Droit & Technologies
  Publié le : 30/04/2018 30 avril avr. 04 2018
  Droit des NTIC
  Mauvaise surprise pour les anglais : la Commission européenne choisit la lign...
  Source : www.droit-technologie.org
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• Le cri de détresse de l’association Equipaix
  Publié le : 25/04/2018 25 avril avr. 04 2018
  Droit équin
  Le courage ne manque pas au sein de cette association Equipaix, déclarée d’in...
  Source : www.lanouvellerepublique.fr
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• Données personnelles : coup d'envoi des actions collectives contre les GAFAM
  Publié le : 24/04/2018 24 avril avr. 04 2018
  Droit des NTIC
  La Quadrature du Net est la première association européenne à entamer une sér...
  Source : www.lefigaro.fr
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• Biométrie à disposition de particuliers : quels sont les principes à respecter ? | CNIL
  Publié le : 17/04/2018 17 avril avr. 04 2018
  Droit des NTIC
  La CNIL précise sa doctrine pour mieux encadrer les systèmes d’authentificati...
  Source : www.cnil.fr
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• Tous à l'abattoir !
  Publié le : 11/04/2018 11 avril avr. 04 2018
  Droit équin
  Vous aimez votre compagnon ? Préparez-lui un bel avenir et il finira à l'abat...
  Source : lfpcheval.fr
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